ADJUDICATION LOT 1

L'adjudication du lot de chasse n°1 pour la période du 2 février 2024 au 1er février 2033 aura lieu, dans les conditions fixées par l'article 19 du cahier des charges type 2024/2033 :

JEUDI 11 JANVIER 2024

à 18 heures, à la Mairie de COLROY LA ROCHE.

Lot n° 1 : 431 ha dont 330 ha de forêt,

Mise à prix : 12 805 €, -

Droit de priorité au locataire sortant

Le plan, le cahier des charges et les clauses particulières peuvent être consultés en mairie durant les horaires habituels d'ouverture, du lundi au samedi de 8 h à 12 h.
La déclaration de candidature devra comprendre les éléments contenus à l'article 16 du cahier des charges type et devra être adressée à la mairie sous plis recommandé avec accusé de réception, ou dépôt en mairie contre récépissé pour le 9 décembre 2023, 12 heures au plus tard.

Seuls sont admis à participer aux enchères les candidats qui, ayant satisfait aux conditions figurant dans le cahier des charges type ont été agréés par le Conseil Municipal, après avis de la commission consultative communale de la chasse.
Les frais de timbre, d'enregistrement, de criée et autres, ainsi que la moitié des frais de publication seront à la charge du locataire.
Pour tous renseignements, MAIRIE de COLROY LA ROCHE : Tél : 03.88.97.60.08

Fait à Colroy la roche, le 27 octobre 2023, pour publication et affichage